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Votre projet : Emplacement

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Votre projet : Renseignement généraux

Date de commencement des travaux
Date d'achevement des travaux prévue
Surface totale estimée du projet en m² *
Description rapide du projet (nature, forme, but, ...) *
Le projet est-il inclus dans une DUP ? *
Si oui, les expropriations ont-elles été engagées ? *
Remarques *
Pieces jointes
Contrats, descriptifs, plans, environnement ...

Votre projet : La biodiversité

Ces renseignement ne sont pas obligatoires, ils dépendent de l'avancement de votre projet

Nature de l'impact environnemental
Type de mesures compensatoires envisagées
Informations complémentaires
Avez-vous déjà effectué des recherches de foncier ? *
Avez-vous du foncier libre en propre ? Si oui merci de la partager en pj *
Sécurisation du foncier compensatoire souhaité *
Intérêt pour la mise en œuvre d’une Obligation Réelle Environnementale (ORE) sur le foncier compensatoire : *
Accepter les conditions générales *
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  • 02 99 55 55 05
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